Il peut arriver 2 cas :
1) l'enfant est né hors-mariage ou de père inconnu, appelé enfant naturel :
Même si aujourd'hui, les moeurs ont bien changé (combien d'enfants naissent hors mariage), il n'était pas de même il y a 50 voir 30 ans en arrière.
L'enfant qui était né hors mariage, était nommé enfant naturel. Il arrivait souvent que cet enfant soit né de père inconnu.
Ceci provoque un blanc dans la branche paternel. Comment chercher un ancêtre inconnu, surtout lorsqu'il n' y a plus personne pour dire ou supposer qui était le père.
Dans de nombreux cas, l'enfant était légitimé par le mariage de la mère soit avec le véritable père, soit avec un homme qui reconnaissait l'enfant comme le sien.
Dans certains actes de mariage anciens, il est fait mention de la reconnaissance de l'enfant par le marié.
En Alsace, quelques communes possèdent des registres appelés "Registre Blanc" dans lequel peut être mentionné des reconnaissances de paternité tardives. Ces registres sont consultables auprès des Archives départementales (section état-civil). La reconnaissance peut aussi être inscrite en marge de l'acte de baptême.
Certain acte de baptême avant 1793 peuvent reprendre des informations sur le père et registres anciens peuvent contenir des déclarations de grossesse, imposé par une loi à toute mère célibataire pour éviter les avortements et les infanticides. Ces registres sont enregistrés sous la côte "B" des Archives Départementales.
2) Les enfants abandonnés
L'Eglise a toujours organisé l'accueil d'enfants abandonnés afin de lutter contre les avortements et les infanticides. Les enfants étaient abandonnés de façon anonyme.
La Révolution instaure l'accouchement dans l'abandon secret.
La découverte d'un enfant générait un procès-verbal.
A partir de 1793, un acte de naissance et de baptême était établi à la découverte de l'enfant.
En cas d'absence d'acte d'état-civil, l'enfant ayant atteint sa majorité pouvait demander au juge de lui établir un acte de naissance fictif, par un acte de notoriété en donnant une date et un lieu de naissancen aléatoire.
L'Assistance Publique (appellation obtenu par les hôpitaux en 1849) attribuait, quant à elle, des certificats d'origine.
A cette période, les placements nourriciers débutèrent, surtout en milieu rural jusqu'à ce qu'une loi de 1904 déclare les enfants "pupilles de l'Etat". En effet, le système d'abandon dans les tours est supprimé, remplacé par un bureau ouvert permettant à la mère d'abandonner son enfant sans décliner son identité.
Le gouvernement de Vichy adopta le 2 septembre 1941 un texte de loi sur la protection des naissances, l'actuel accouchement sous X.
L'acte de naissance reprenait la date et le lieu de naissance, le sexe, le prénom, voir un nom souvent inventé.
Il est arrivé des cas où les renseignements qui figuraient sur l'acte était volontairement faux afin que l'enfant ne puisse pas retrouver sa mère.
Comment faire une recherche :
Pour un enfant né avant 1793, il faut recherché l'acte de baptême, la déclaration de grossesse et exploiter les archives hospitalières.
Pour un enfant né après 1793, il faut chercher l'acte de naissance, de reconnaissance, de baptême.
dans le cas d'une adoption plénière, l'adoption entraine l'annulation de l'acte de naissance, remplacé par un acte fictif, intégrant l'identité des nouveaux parents. Dans ce cas, il est nécessaire d'obtenir copie du jugement d'adoption ou interroger l'organisme en charge de l'adoption.
Attention au délai de communication, pour des dossiers de moins de 100 ans, une demande devra être adressée à la Direction de l'action sociale de l'enfance et de la santé (DASES). Cette démarche est exclusivement réservée à l'intéressé ou à ses descendants en cas de décès de celui-ci.
